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Adresse postale :

Mairie de Port-Sainte-Foy
1, rue simone VEIL
33220 PORT-SAINTE-FOY-ET-PONCHAPT

Téléphone : 05 53 22 24 10

Adresse de messagerie électronique : mairie(AT)port-sainte-foy.info
NB: remplacer le (AT) par @

Fax : 05 53 22 24 19

05 53 22 24 10 05 53 22 24 19 mairie@port-sainte-foy.info

Ordre du Jour du Conseil Municipal du 8 octobre

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
______

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

Mercredi 8 octobre 2014
à 20 heures 30.

Publié le 02 octobre 2014

 

ORDRE DU JOUR :

> Présentation de l’Unité de Gendarmerie par le Major Sébastien LEFEVRE ;
> Décisions modificatives budgétaires ;
> Convention GRDF relative aux compteurs Gazpar ;
> Plan d’accessibilité à la voirie et aux espaces publics (bâtiments et voirie) ;
> Assainissement collectif : * vérification de la conformité des installations existantes
* information sur la tranche du Nid du Geai (CdC)
> Taxe d’aménagement ;
> Modifications cadastrales rue du Rieu Vert ;
> Réflexion sur l’utilisation future de la halle ;
> Boulodrome ;
> Avancement et programmation des chantiers d’insertion.
> Réflexion sur les programmes d’investissements 2015 ;
> Contrat d’Accompagnement à l’Emploi ;
> Questions et informations diverses.

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