Comptes rendus du Conseil Municipal

▪ Élection des délégués aux Sénatoriales 2026
▪ Tarif de location

▪ Subventions aux associations 2026
▪ Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
▪ Constitution de la Commission d’Appels d’Offres (CAO)
▪ Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
▪ Location d’une salle communale

▪ Compte Financier Unique (CFU) 2025
▪ Affectation des résultats
▪ Fixation des taux des impôts locaux
▪ Budget primitif 2026
▪ Modification des statuts de l’Agence Technique Départementale (ATD24)
▪ Délégués DFCI
▪ Correspondant Défense

Arrêté municipal
– Composition du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

▪ Fixation des indemnités de fonction du Maire
▪ Fixation des indemnités de fonction des Adjoints et des Conseillers municipaux
▪ Délégations accordées au Maire par le Conseil municipal
▪ Mise en place des Commissions communales et nomination de délégués communaux
▪ Élection des membres du Conseil d’administration du CCAS
▪ Ligne de trésorerie
▪ Modification des statuts de la Communauté de Communes
▪ Subvention exceptionnelle Amicale Laïque, section Pétanque
▪ Convention fourrière
▪ SDE 24 : adhésion de la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux

▪ Installation du Conseil municipal – Élection du Maire
▪ Installation du Conseil municipal – Création des postes d’Adjoints
▪ Installation du Conseil municipal – Élection des Adjoints au Maire

▪ Tarifs et locations 2026
▪ Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026
▪ Convention avec la SPA pour mesure conservatoire d’animaux
▪ Convention avec l’USTOM
▪ Audit énergétique du groupe scolaire
▪ Vente d’un véhicule

▪ Inauguration de la maison médicale
▪ Créations et suppressions de postes (modification du tableau des effectifs municipaux)
▪ Subvention exceptionnelle
▪ Décision budgétaire modificative
▪ Demandes de location et d’utilisation de salles municipales
▪ Mise a l’étude d’un projet de climatisation des salles de classes pour 2026
▪ Redéfinition de l’entretien des cimetières communaux :
↳ Rôle de la commune pour l’entretien des allées et espaces publics
↳ Rôle des concessionnaires qui doivent assurer l’entretien des sépultures
▪ Vente d’un véhicule

▪ Subventions aux associations
▪ Projet de mise en place de composteurs collectables par l’USTOM
▪ Convention de partenariat avec le SDE24 pour le « Paquet Énergie Climat »

▪ Taxes directes locales pour 2025
▪ Modification de l’affectation des résultats 2024
▪ Achat d’une épareuse
▪ Budget primitif 2025
▪ Vente d’un véhicule
▪ Redevance d’occupation du domaine public (RODP)
▪ Fibre optique

▪ Compte unique financier 2024
▪ Affectation des résultats
▪ Révision du plan de prévention des risques d’inondation
▪ Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maîtrise d’œuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics avec le SDE24
▪ Ouverture dominicale des commerces de détail
▪ Label « Communes Hautes – Chemins de Compostelle en France »

▪ Opération de revitalisation du territoire (ORT) : programmes restant à réaliser
▪ Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2025
▪ Décision modificative budgétaire
▪ Admissions en non-valeur
▪ Comptes à termes
▪ Renouvellement de ligne de trésorerie interactive
▪ Marché public assurances communales – Attribution des lots
▪ Résiliation de bail
▪ Convention de participation financière avec le Centre de Gestion de la Dordogne pour le risque « Prévoyance »
▪ Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24
▪ Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la police municipale
▪ Tri et destruction d’ouvrages usagés de la bibliothèque municipale
▪ Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) : approbation des boucles « Boucle des Bateliers », « Boucle de la Peyrute » et « Boucle du Moulin de Ponchapt »

▪ Tarifs et locations 2025
▪ Opération de revitalisation du territoire (ORT)
▪ Maison médicale : avenant au marché, lot toiture pour installation de panneaux photovoltaïques
▪ Décision modificative budgétaire et virement de crédits

▪ Pôle d’activités touristiques et nautique de Cleret
▪ Projet d’ombrières photovoltaïques porté par le Tennis Club
▪ Proposition d’achat de la base de loisirs de Cleret
▪ Opération de revitalisation de territoire (ORT) : maison d’urgence
▪ Admissions en non-valeur
▪ Frais d’obsèques
▪ Rétrocession de la concession Zarattin
▪ Comptes à terme
▪ Demande subvention exceptionnelle
▪ Changement de dénomination d’une place

▪ Réglementation de l’opération rénovation façades (ORT)
▪ Convention avec le SDE24 pour la modernisation du parc d’éclairage public
▪ Mise en place d’un régime d’astreinte pour le personnel des services techniques
▪ Classement de la commune en zone « France Ruralité Revitalisation »
▪ Création de trois postes d’agentes de maîtrise (promotions internes)
▪ Comptes à terme
▪ Subvention exceptionnelle
▪ Décision budgétaire modificative

▪ Subventions 2024 aux associations
▪ Emprunt pour travaux d’équipement 2024
▪ Étude ATD24 (Agence Technique Départementale de la Dordogne) pour la rénovation du groupe scolaire

▪ Fiscalité locale
▪ Budget primitif 2024
▪ Modification de l’affectation des résultats 2023
▪ Emprunt pour travaux d’équipements 2024
▪ Programmation travaux de voirie 2024
▪ Demande de subvention auprès de l’État pour un 3e cabinet médical
▪ Demande de subvention auprès du département pour le terrain multisports
▪ Modification de bail
▪ Rétrocession à la commune d’un ouvrage implanté sur domaine public
▪ Convention de servitude avec ENEDIS
▪ Création d’un poste de rédacteur territorial
▪ Prime exceptionnelle pour le pouvoir d’achat
▪ Annulation de titre

▪ Marché public pour la construction d’une maison médicale
▪ Compte administratif 2023
▪ Compte de gestion 2023
▪ Affectation des résultats 2023
▪ Plan pluriannuel d’investissement (PPI)
▪ Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Dordogne pour l’aménagement de la rue Simone Veil et de la place du 8 mai
▪ Travaux d’éclairage public : remplacement borne n° 507 face avenue d’Angoulême – ARM 909

▪ Legs immobilier et mobilier au profit de la commune
▪ Renouvellement de ligne de trésorerie interactive
▪ Adhésion au groupement de commandes « Voiries et réseaux divers »

▪ Remplacements au sein du conseil municipal
▪ Révision libre des attributions de compensation conformément à l’article 1609 nonies C, titre V, 1 bis du code général des impôts
▪ Règlement intérieur de la salle Jacques Prévert
▪ Tarifs et location 2024
▪ Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2024
▪ Subvention exceptionnelle

▪ Legs à la commune
▪ Avant-projet définitif pour la maison médicale
▪ Travaux d’éclairage public : création éclairage parvis salle Jacques Prévert
▪ Fixation de la durée des amortissements
▪ Décision modificative budgétaire

▪ Legs immobilier et mobilier au profit de la commune
▪ Avant-projet définitif pour la maison médicale
▪ Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
▪ Ouverture dominicale des commerces de détail
▪ Autorisation permettant au maire d’agir en justice dans le cadre de l’affaire Pervieux

▪ Fonds national de péréquation (FPIC)
▪ Rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2022
▪ Motion de soutien à l’hôpital et à la survie de la médecine en Pays Foyen
▪ Territoires solidaires avec la viticulture (prolifération du mildiou)
▪ Subvention à la société de chasse de Ponchapt
▪ Soutien financier aux communes sinistrées du Maroc (tremblement de terre)
▪ Soutien financier aux populations sinistrées de Libye (tempête Daniel)
▪ Solidarité avec les Restos du Cœur
▪ Subvention au centre communal d’action sociale (CCAS)
▪ Acquisition d’une œuvre d’artiste
▪ Travaux d’éclairage public : remplacement foyer 351, rue Onésime Reclus, passage piétons
▪ Tarif de location de salles
▪ Augmentation du temps de travail d’une adjointe administrative principale 1ʳᵉ classe
▪ Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire avec le CDG24
▪ Désignation d’un référent déontologue élu local
▪ Convention d’adhésion au service d’affectation à des missions temporaires du CDG24
▪ Admission en non-valeur

▪ Proposition pour vente immobilière
▪ Avenants travaux de rénovation énergétique et d’agrandissement de la salle Jacques Prévert
▪ Emprunt complémentaire pour la rénovation et l’agrandissement de la salle Jacques Prévert
▪ Décision modificative budgétaire
▪ Durée d’amortissement des subventions d’équipement
▪ Augmentation du temps de travail d’une ATSEM agent de maîtrise
▪ Changement de filière d’une adjointe d’animation vers la filière socio-culturelle
▪ Gratuité de la bibliothèque municipale

▪ Subventions 2023
▪ Modification de baux communaux et révision d’un loyer
▪ Décision modificative budgétaire
▪ Projet de terrain multisports
▪ Panneaux d’entrée de ville en occitan

▪ Fixation du taux des contributions directes 2023
▪ Budget primitif 2023
▪ Projet de centre aqualudique intercommunal
▪ Validation des engagements financiers pour l’OPAH-RU 2024-2028
▪ Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes du Pays Foyen
▪ Suppression de poste suite à une démission
▪ Dénomination du futur auditorium en hommage à Joséphine Baker
▪ Proposition pour vente immobilière
▪ Délégués au comité de jumelage

▪ Maîtrise d’œuvre maison médicale
▪ Travaux de canalisations pour la maison médicale
▪ Création d’une aire de camping-cars (étude de l’ATD24)
▪ Création d’une aire de camping-cars – Demande de subvention au titre de la DETR
▪ Création d’une aire de camping-cars – Demande de subvention au titre de la contractualisation département / collectivités territoriales
▪ Plan de circulation en centre urbain (étude de l’ATD24)
▪ Plan de circulation en centre urbain – Demande de subvention au titre de la DETR
▪ Plan de circulation en centre urbain – Demande de subvention au titre de la contractualisation département / collectivités territoriales
▪ Plan de circulation en centre urbain – Demande de subvention pour l’ingénierie territoriale de la mobilité verte dans le cadre de France Nation Verte et France Relance
▪ Projet de maison d’urgence (étude de l’ATD24)
▪ Renouvellement de ligne de trésorerie interactive
▪ Prêt relais pour rénovation salle Jacques Prévert
▪ Vente de matériel technique
▪ Création d’un emploi d’agent technique principal 2ᵉ classe
▪ Modification des statuts de l’Agence Technique Départementale (ATD24)

▪ Compte administratif 2022
▪ Compte de gestion 2022
▪ Affectation des résultats 2022
▪ Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2023
▪ Création d’un emploi
▪ Ouverture dominicale des commerces de détail