skip to Main Content

Adresse postale :

Mairie de Port-Sainte-Foy
1, rue simone VEIL
33220 PORT-SAINTE-FOY-ET-PONCHAPT

Téléphone : 05 53 22 24 10

Adresse de messagerie électronique : mairie(AT)port-sainte-foy.info
NB: remplacer le (AT) par @

Fax : 05 53 22 24 19

05 53 22 24 10 05 53 22 24 19 mairie@port-sainte-foy.info

Conseil Municipal du 07 mars : Ordre du jour

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MERCREDI 7 MARS 2012 à 20 heures 30.

Affiché sur le site le 28 février 2012

ORDRE DU JOUR :

> Compte administratif du Maire 2011 ;
> Compte de gestion du Receveur municipal 2011 ;
> Affectation des résultats 2011 ;
> Rapport sur le principe de la délégation de service public de l’assainissement collectif ;
> Organisation du transport scolaire à la rentrée 2012 ;
> Modification de la régie de la Bibliothèque municipale ;
> Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : tracé de l’itinéraire Jacquaire, voie de Vèzelais ;

> Questions et informations diverses.

Back To Top