RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)

 

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

le Mardi 04 septembre 2018
à 20 heures 30.

Publié le 24 août 2018.

 

ORDRE DU JOUR :

– P.A.D.D (dernière mouture avant Conseil communautaire)
– D.E.T.R (vidéo-protection)
– Fermeture poste d’attaché territorial suite à réorganisation du service administratif
– Mise à jour du tableau des effectifs des agents territoriaux
– Convention de mise à disposition pour activités périscolaires (locaux et agents)
– Indemnité de fonction
– Admission en non-valeur
– Collecte des ordures ménagères
              > R.P.Q.S
               > Demande de mensualisation
               > Avenant au règlement de collecte municipale des végétaux

– Transfert de la compétence GEMAPI et contribution SDIS à la C.D.C ( rapport de la CLECT).
– Avenant convention de Mise à disposition d’une salle communale
– Mise à jour du règlement intérieur des services périscolaires.

 

– Questions diverses